Bulletin de l'AQTr #6 - 2014 : Nouvelles Exigences détaillées

4 février 2014

La mise en place du nouveau modèle d’affaires des écoles de conduite de la Société de l’assurance automobile du Québec (Société), annoncée dans le bulletin du 13 août 2013, a entrainé une révision en profondeur des Exigences détaillées. Le résultat de cette révision découle d’un commun accord entre la Société, les représentants de l'Association québécoise des transports (AQTr), l’Association des écoles de conduite du Québec (AECQ), le regroupement coopératif ConduiPro et le groupe Tecnic.

Au cours des prochaines semaines, l’AQTr conviera les personnes responsables de chaque école à une formation sur les nouvelles Exigences détaillées. Afin de vous préparer à cette formation, nous joignons ces Exigences au présent bulletin. De plus, dans le but de planifier adéquatement ces formations, nous invitons les écoles membres d’un regroupement ou d’une association à communiquer avec leur représentant de l’AECQ, de ConduiPro ou de Tecnic. Les écoles indépendantes non membres d’un regroupement ou d’une association doivent communiquer avec l’AQTr.

D’ici à ce que vous ayez reçu la formation, les Exigences actuelles continuent de s’appliquer. Par la suite, vous pourrez effectuer une transition vers les nouvelles Exigences, et ce, jusqu’au 30 juin 2014, date où les nouvelles Exigences détaillées devront être mises en application par tous.

Pour consulter les Exigences détaillées de la SAAQ, cliquez ici.