Le présent bulletin vise à vous informer des nouvelles directives de l’AQTr concernant la gravité de manquement donnée au raccourcissement des modules théoriques.
À titre de rappel, les modules théoriques du PESR ont une durée de deux heures. Cette période inclut la période d’accueil, la pause-café, d’une dizaine de minutes, et la clôture du cours.
Le raccourcissement est noté lorsqu’un instructeur ne respecte pas la durée d’un module ou lorsqu’il décide de jumeler deux modules à l’intérieur de deux heures. Aussi, il peut être manifesté lors d’un retard d’un étudiant si l’instructeur accepte malgré tout qu’il assiste au cours.
Or, toute réduction de la durée du cours théorique entraine un manquement aux Exigences détaillées. La Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) autorise l’AQTr à juger de la gravité de ce manquement en fonction de plusieurs éléments, comme la durée totale ou encore la fréquence des raccourcissements des modules théoriques.
Voici la gradation de la gravité du manquement pouvant être appliquée lorsqu’il y a raccourcissement :
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Pour les modules de 1 h 29 et moins (incluant les 10 minutes de pause), le manquement sera considéré comme sérieux.
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Pour les modules théoriques d’une durée de 1 h 30 à 1 h 49 (incluant la pause de 10 minutes), le manquement sera considéré comme mineur.
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Pour les modules théoriques d’une durée de 1 h 50 et plus (incluant les 10 minutes de pause), aucun manquement ne sera relevé.
À ce jour, le manquement constaté n’est signifié à l’École que lorsqu’il est jugé comme sérieux. À compter du 1er janvier 2016, l’AQTr informera l’école de conduite du manquement, dans le cas d’un raccourcissement jugé sérieux et aussi jugé mineur. Tel que décrit dans la procédure de traitement des manquements, suivant la transmission d’un avis de la part de l’AQTr, un suivi de conformité sera effectué afin de vérifier s’il y a eu correction du manquement.
News Bulletin from the AQTr # 1 – 2016: Shortening of Theoretical Classes
By the present news bulletin the AQTr would like to inform driving schools of the way the AQTr evaluates the gravity of non-compliances related to cutting time off theoretical classes.
As a reminder, theoretical classes of the RSEP are supposed to last 2 hours. This duration includes the time spent on welcoming students, a 10-minute break and the closure of the class.
The AQTr considers that the duration of the module is reduced when the in-class instructor does not respect the duration of a theoretical class or when he decides to pair two theoretical classes in 2 hours. It can also be noticed when the in-class instructor authorizes a student to join the class even though this student is late.
Yet, reducing the length of a theoretical class was stated as a non-compliance with the Detailed Requirements. The Société de l’assurance automobile du Québec authorizes the AQTr to judge the gravity of the non-compliance on different criteria, such as the total duration of theoretical classes or the frequency with which the classes are shortened.
Thus, this is how this non-compliance is assessed:
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If a theoretical class lasts less than 1 h 29 min (including the 10-minute break), the non-compliance will be considered as serious.
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If a theoretical class lasts between 1 h 30 and 1 h 49 min (including the 10-minute break), the non-compliance will be considered as minor.
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If a theoretical class lasts more than 1 h 50 min (including the 10-minute break), it will not be considered as non-compliant.
To date, a non-compliance notice is sent to driving schools only if the non-compliance is considered as serious. As of January 1st, 2016, the AQTr will inform driving schools in both cases: if it is serious, as well as minor. As described in the procedure for handling non-compliances, following the notification of the non-compliance by the AQTr, a compliance inspection will be done in order to verify if the non-compliance is corrected.